Déposée le 25 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) JPG FINANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-19 du 13 mai 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JPG FINANCE domicilié(e) 4 Rue du 11 Novembre, 51150 CONDE SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 119 731 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.P.G. FINANCE - France.
La marque NOVOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVOMAT est expirée depuis le 25 mars 2004.
JPG FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : NOVOMATIC
JPG FINANCE S.A. - 4 Rue du 11 Novembre, 51150 CONDE SUR MARNE - France - SIREN 392119731
J.P.G. FINANCE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48
Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19
Principalement tracteur enjambeur pour la vigne et tout autre véhicule de locomotion Machines pour la conduite des exploitations dans le domaine agricole, viticole et vinicole
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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